Editorial n°77 - 30 juin 2015 - #T2S #LEI

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Cette fois-ci c’est parti, T2S a enfin pris son essor !

Attendu avec impatience par beaucoup, avec inquiétude par d’autres, ce premier pas, même petit, de la plate-forme européenne dans son environnement de production, constitue un évènement exceptionnel.

Certes ce démarrage de la première vague de T2S aurait certainement été plus enthousiasmant  si tous les participants initialement pressentis avaient été au rendez-vous, mais le symbole reste fort et la date restera dans les annales du post-marché européen.

Pour autant, et sans en sous-estimer l’importance, il faut bien avouer que Malte, la Roumanie, la Grèce et pour une faible part de son activité, la Suisse, ne constituent pas à eux quatre un volume d’opérations très significatif.

De fait, pour beaucoup, la véritable échéance sera celle du 31 août 2015, date à laquelle le marché Italien à travers Monte-Titoli rejoindra les quatre précurseurs.

A ce propos, les marchés, et surtout ceux qui sont concernés par la vague 2, sont dans l’attente d’une analyse des impacts que pourraient avoir le décalage de deux mois de l’intégration de l’Italie, sur les acteurs des vagues suivantes et notamment sur Euroclear.

Notons, comme un pied de nez à l’actualité, que c’est au moment où on n’a jamais autant parlé d’une sortie de la Grèce de la zone l’euro que sa banque centrale, dans son rôle de dépositaire titre pour les emprunts d’Etat, est dans le peloton de tête des dépositaires centraux qui rejoignent la plate-forme de la BCE.

Du mouvement également de l’autre coté de l’Atlantique.

En octobre 2014, nous évoquions le fait que les USA, à l’instar de l’Europe, s’étaient engagés dans une démarche de réduction de leur cycle de règlement/livraison de T+3 à T+2. Cette évolution est très attendue par tous les acteurs qui opèrent sur les deux continents.

Le Steering Committee qui a été mis en place sous l’égide de DTCC pour coordonner le projet, a récemment publié un calendrier prévisionnel destiné à organiser cette transition. Plusieurs grands jalons ont été positionnés avec une date d’atterrissage prévue au troisième trimestre  2017.

Revenons en Europe pour signaler que l’ESMA vient de publier son rapport annuel pour 2014 dans lequel, l’autorité des marchés européenne décrit ses réalisations à l’issue de sa troisième année d’existence et présente ses objectifs pour les années à venir (2016-2020).

La nouvelle stratégie met l'accent sur trois objectifs principaux : la protection des investisseurs, l’amélioration de l’intégrité, de la transparence et de l’efficience des marchés et la stabilité financière. Pour atteindre ces objectifs l’ESMA annonce des changements organisationnels comme la fusion de toutes les activités de surveillance dans un seul département, la concentration des données et de ses capacités d’analyse du risque ainsi que la rationalisation de ses fonctions de coopération et de participation des différents régulateurs nationaux.

Enfin, terminons par un petit état des lieux sur la diffusion mondiale du LEI (Legal Entity Identifier). L’étude trimestrielle d’Alcara nous informe que plus de 360 000 LEI ont déjà été créés à travers le monde. Rappelons que le trimestre dernier leur nombre était aux environs de 350.000 soit une progression d’un peu moins de 3% en trois mois.

Il reste néanmoins encore beaucoup à faire, puisque ce chiffre ne couvre que 18% des sociétés qui font l’objet d‘un rating par au moins une des quatre grosses agences de notation et seulement 16% des entités listées sur un marché règlementé.

Autres chiffres significatifs, seules 22% (7.300/34.500) des entités détentrices d’un code BIC et uniquement 16% (25.600/162.000) des institutions financières qui se sont fait attribuer un GIIN (Global Intermediary Identifier Number) dans le cadre de FATCA, possèdent un LEI.

Au-delà d’une progression plutôt lente du nombre d’entités identifiées, le LEI souffre d’un problème de qualité puisqu’on estime à plus de 70.000 les LEI qui seraient caducs. De même, les difficultés que pose la collecte des liens hiérarchiques entre entités (direct et ultimate parent) restent entières. Rappelons que ces données de niveau 2 ne sont pas encore exigées lors de la création d’un LEI, et que leur absence ne permet pas de consolider les risques inhérents à plusieurs entités appartenant à un même groupe.

Pourtant, le LEI apparait de plus en plus comme un outil indispensable pour la surveillance des marchés et la gestion des risques. Le 15 juin 2015, 11 régulateurs de tous continents, ont publié une lettre pour faire part des difficultés rencontrées pour exploiter les reportings reçus, essentiellement sur les dérivés et notamment dans un contexte cross-border. Parmi les causes de leurs difficultés on trouve l’absence de standardisation d’un certain nombre de codifications comme le UTI (Unique Trade Identifier) pour identifier les trades, le UPI pour les produits financiers (Unique Product Identifier) et …le LEI pour les entités.

Le département Veille et Suivi des projets de Place de SLIB