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T2S dessine un nouveau paysage des titres

Véronique Boizard / Nicolas Morice

L'avis de l'Expert

T2S dessine un nouveau paysage des titres

T2S est un catalyseur puissant pour l’harmonisation des pratiques de règlement-livraison de titres en Europe. L’étude de SLIB est avant tout, destinée aux établissements financiers qui n’ont pas encore finalisé leur décision de positionnement, ni lancé leur projet T2S et souhaitent acquérir des informations synthétiques sur les impacts de T2S en termes opérationnels, business et sur ce qui va changer. Cette étude devrait leur faire gagner du temps en leur présentant les objectifs et points clés du projet T2S, ainsi que les avantages et impacts attendus.

L’étude inclut des éléments de recherche (aspects règlementaires, publication BCE, communiqués de presse, etc…) complétés par les résultats de l’enquête à laquelle ont participé des acteurs majeurs de l’industrie des titres en Europe sur les impacts potentiels de T2S sur leur activité, ainsi que l’analyse par SLIB des enjeux principaux.

Les contributeurs à cette enquête sont de grands custodians, des banques universelles, des compensateurs internationaux et un important acteur du service aux émetteurs. Ces établissements ont leur siège social en Europe continentale, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et proposent souvent leurs services partout dans le monde.

SLIB a conduit les interviews des  experts de chacun des établissements pour rassembler et compiler leurs visions de l’impact de T2S sur l’industrie et les transformations qui en découlent.

 

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Spécialisé dans le domaine du post-trade, SLIB est un éditeur de logiciels de solutions titres, leader dans son secteur.

SLIB propose aux acteurs des métiers du titre des solutions expertes en matière de gestion des ordres, compensation, règlement-livraison, tenue de compte-conservation, contrôle du risque et vote électronique.

SLIB est basé à Paris, Lyon et Londres.

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30 January 2017

MiFIDII impose aux entreprises d’investissement soumises à l’obligation de Transaction Reporting d’identifier les entités juridiques clientes à travers un LEI qui soit valide. Le texte les oblige même à obtenir ce LEI et à en vérifier l’existence dans la base de données internationale des LEI, avant même de « fournir des services donnant lieu à des obligations de déclaration ».

Un doute subsiste encore sur le caractère obligatoire ou non, pour une entreprise d’investissement, de s’assurer que les LEI de ses clients ne sont pas devenus caduques. En effet, et même si les standards techniques de MiFIDII n’expriment pas clairement cette obligation, l’instance mondiale de gouvernance des LEI, le ROC, spécifie explicitement que les LEI caduques (lapsed LEIs) ne doivent pas être utilisés par les participants de marché et notamment dans les reporting règlementaires. (.../...)...

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Les parts sociales connaissent un succès grandissant auprès de la clientèle des banques coopératives françaises : c’est un placement simple, sûr, assorti de frais peu élevés, d’une fiscalité attrayante et qui véhicule des valeurs fortes. Pour une banque coopérative, animer la vie de son sociétariat nécessite d’entretenir un dialogue riche et régulier avec

ses sociétaires. Le temps fort de cette relation est l’assemblée générale (AG).

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