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Registraccess, la plateforme Blockchain du non coté est disponible !
COMMUNIQUE DE PRESSE Registraccess®, la plateforme Blockchain du non coté est disponible ! Paris le 30 novembre 2021Rappel de l’initiative : BNP Paribas, BNP Paribas Securities Services, BPCE, CACEIS, Crédit Agricole Titres, Crédit Mutuel Alliance Fédérale, La Banque Postale et Société Générale ont retenu en 2019 la société SLIB pour développer et opérer Registraccess®, une plateforme utilisant la technologie blockchain/DLT(1) afin de digitaliser les Ordres De Mouvement (ODM) et la tenue de registre des détenteurs de titres non cotés. Bpifrance...
Editorial Novembre 2021
Euroclear, accompagné d’un certain nombre d’acteurs de la Place de Paris, a récemment mené une expérimentation de règlement d’OAT en monnaie numérique de banque centrale (CBDC). Outre Euroclear, cette expérience, commanditée par la Banque de France, comprenait l’Agence France Trésor, BNP Paribas CIB, Crédit Agricole CIB, HSBC et la Société Générale. Ce test grandeur réelle a porté sur un éventail d’opérations de règlement de titres, notamment l’émission de titres, les transactions sur le marché primaire et le marché secondaire, les...
Editorial Octobre 2021
En Avril 2021, Euronext « bouclait » le rachat de Borsa Italiana grâce à une augmentation de capital de 4 milliards d’euros et annonçait un plan d’intégration de cette nouvelle entité. Au-delà des aspects de Gouvernance, la première initiative en la matière a été de choisir de transférer les data centers du Groupe des locaux de ICE à Basildon (banlieue de Londres) vers Bergame en Italie. Le projet est en cours et Euronext annonce pouvoir commencer à installer les équipements de ses...
Editorial Septembre 2021
CSDR – Buy-in
Encore beaucoup de discussions autour du régime de settlement discipline de CSDR et plus particulièrement du buy-in obligatoire.
Le 30 juin, la Commission européenne a publié un rapport intermédiaire sur CSDR destiné au Parlement européen et au Conseil européen
Editorial Juillet-Août 2021
Un décret du 3 juillet 2018 a imposé aux établissements teneurs de compte de transmettre à l’administration fiscale la liste des titulaires de comptes financiers qui n’ont pas remis les informations nécessaires à l’identification de leurs résidences fiscales et/ou de leurs numéros d’identification fiscales.
Cette obligation s’inscrit dans le processus d’échange automatique d’informations fiscales (EAI) entre pays, qui a été initié et standardisé par l’OCDE via la norme CRS.
Editorial Juin 2021
Législation financière & Brexit : quelle stratégie pour le Royaume-Uni ?
L’une des questions posées par le Brexit porte sur la manière dont la législation financière britannique va évoluer par rapport à celle de l’Union Européenne. Une première réponse y a été récemment apportée par la FCA via son « Director of Markets and Wholesale Policy ».
PROXYMITY ET SLIB S’UNISSENT POUR OFFRIR AUX ACTIONNAIRES INTERNATIONAUX UN ACCES DIRECT AU MARCHE FRANÇAIS
Paris et Londres, le 6 mai 2021 – Proxymity, la plateforme digitale leader de la communication avec les investisseurs, soutenue par les plus grandes banques dépositaires mondiales, et SLIB, l’éditeur français de logiciels reconnu dans les domaines du registre & du vote électronique, du risk et du post-trade, annoncent leur partenariat et la connexion de la solution de vote par procuration, Proxymity PV, avec la plateforme Votaccess de SLIB, leader sur son marché. L’interopérabilité entre les deux solutions est désormais...
Editorial Mai 2021
Le 25 mars, la Grande-Bretagne et l’Union européenne ont convenu d’un nouveau pacte de services financiers post-Brexit qui leur permettra de coopérer en matière de réglementation. Mais attention, il ne s’agit que d’un « protocole d’accord » qui fixera les conditions dans lesquelles les régulateurs de l’UE et de la Grande-Bretagne partageront leurs informations. Pour autant, l’Union Européenne a bien précisé que ce protocole d’accord ne donnerait pas à l’industrie financière britannique un accès automatique aux clients de l’Union.
Editorial Mars 2021
Le 26 février 2021, l’AMF a publié une note destinée à préciser ses attentes en matière de valeurs essentiellement nominatives. Dans cette note, l’AMF rappelle l’importance à ce que les registres des émetteurs soient à jour de toutes les négociations dans les délais impartis, notamment à l’approche des Assemblées générales.